Infos Légales

Mentions légales

Le site s'engage à mettre à la disposition des inscrits des informations correctes. Le site ne saurait en revanche être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions qui pourraient être obtenues par un usage inapproprié de ces informations.

Droits d'auteurs

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause. Il est important de rappeler que la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde aucune exception de copie privée.

Confidentialité

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, Le site vous rappelle que vous disposez à tout moment d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Réalisation, maintenance et hébergement

Réalisation : L'équipe Web de Zy'Va

Responsable : Hafid

Webmaster : L'équipe Web de Zy'Va

Webdesigner : François Verry

Hébergement :

HOSTEUR - SARL AB CONNECT
21 rue des vertus – 13005 Marseille
tél: 0892-701-308 (0.34€/min)